Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Histoire Junior
EDITIONS FATON, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3842686
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
Histoire Junior de EDITIONS FATON

Présentation de la marque Histoire Junior

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Histoire Junior » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON domicilié(e) 25 rue Berbisey - 21000 - Dijon - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 369 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, domicilié(e) 22, avenue de Friedland 75008 - 75008 - Paris - France.

La marque Histoire Junior a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Histoire Junior est expirée depuis le 30 juin 2021.

EDITIONS FATON a également déposé les autres marques suivantes : LES CAPITALES DE L'ART , V I R G U L E , CHIFFRES CROISÉS , ARCHEOLOGIA , CONNAISSANCE DES BIJOUX , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LEONARD , ARKEO , EF EDITIONS FATON


EDITIONS FATON, Société par actions Simplifiée - 25 rue Berbisey - 21000 - Dijon - France - SIREN 385369590


Cabinet Flechner, - 22, avenue de Friedland 75008 - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 18 août 2020 - Constitution de mandataire n°792901 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-18

Bandes vidéos, cassettes vidéos, disques compacts (audiovidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films (pellicules) impressionnés éducatifs, publications électroniques et numériques ;

Produits de l'imprimerie, à savoir imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Services d'éducation et de divertissement, services de publication de revues, magazines, livres, imprimés et journaux, à savoir publication de textes autres que textes publicitaires, services d'édition et de publication de textes non publicitaires sur supports physiques ou électroniques.