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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON
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GRAINE DE TOQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAINE DE TOQUE
EDITIONS FATON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3672809
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2029
GRAINE DE TOQUE de EDITIONS FATON

Présentation de la marque GRAINE DE TOQUE

Déposée le 28 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINE DE TOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON domicilié(e) 25 rue Berbisey - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 369 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, domicilié(e) 22, avenue de Friedland 75008 - 75008 - Paris - France.

La marque GRAINE DE TOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINE DE TOQUE arrivera à expiration en date du 28 août 2029.

EDITIONS FATON a également déposé les autres marques suivantes : LES CAPITALES DE L'ART , V I R G U L E , CHIFFRES CROISÉS , ARCHEOLOGIA , CONNAISSANCE DES BIJOUX , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LEONARD , ARKEO , EF EDITIONS FATON


EDITIONS FATON, Société par Actions Simplifiée - 25 rue Berbisey - 21000 - DIJON - France - SIREN 385369590


Cabinet Flechner, - 22, avenue de Friedland 75008 - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711480 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-01

Inscription le 18 août 2020 - Constitution de mandataire n°792901 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-18

Bandes vidéos, cassettes vidéos, disques compacts (audiovidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films (pellicules) impressionnés éducatifs, publications électroniques et numériques.

Produits de l'imprimerie, à savoir imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Services d'éducation et de divertissement, services de publication de revues, magazines, livres, imprimés et journaux, à savoir publication de textes autres que textes publicitaires, services d'édition et de publication de textes non publicitaires sur supports physiques ou électroniques.