Déposée le 28 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAINE DE TOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-40 du 2 octobre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON domicilié(e) 25 rue Berbisey - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 369 590 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, domicilié(e) 22, avenue de Friedland 75008 - 75008 - Paris - France.
La marque GRAINE DE TOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie, à savoir imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
Services d'éducation et de divertissement, services de publication de revues, magazines, livres, imprimés et journaux, à savoir publication de textes autres que textes publicitaires, services d'édition et de publication de textes non publicitaires sur supports physiques ou électroniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GRAINE DE TOQUE"