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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON
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COSINUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COSINUS
EDITIONS FATON, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3733622
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2030
COSINUS de EDITIONS FATON

Présentation de la marque COSINUS

Déposée le 27 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON domicilié(e) 25 rue Berbisey - 21000 - Dijon - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 369 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, domicilié(e) 22, avenue de Friedland 75008 - 75008 - Paris - France.

La marque COSINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSINUS arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.

EDITIONS FATON a également déposé les autres marques suivantes : LES CAPITALES DE L'ART , V I R G U L E , CHIFFRES CROISÉS , ARCHEOLOGIA , CONNAISSANCE DES BIJOUX , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LEONARD , ARKEO , EF EDITIONS FATON


EDITIONS FATON, société par actions simplifiée - 25 rue Berbisey - 21000 - Dijon - France - SIREN 385369590


Cabinet Flechner, - 22, avenue de Friedland 75008 - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2020 n°2741681 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-03

Inscription le 18 août 2020 - Constitution de mandataire n°792901 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-18

Bandes vidéos, cassettes vidéos, disques compacts (audiovidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films (pellicules) impressionnés éducatifs, publications électroniques et numériques.

Produits de l'imprimerie, à savoir imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Services d'éducation et de divertissement, services de publication de revues, magazines, livres, imprimés et journaux, à savoir publication de textes autres que textes publicitaires, services d'édition et de publication de textes non publicitaires sur supports physiques ou électroniques.