Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRIBUNE NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE
EDITIONS FABERT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97676252
Date de dépôt :
02/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2007

Présentation de la marque LA TRIBUNE NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE

Déposée le 2 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS FABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TRIBUNE NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS FABERT domicilié(e) 107, rue de l'Université, 75007 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 291 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS FABERT - France.

La marque LA TRIBUNE NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRIBUNE NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE est expirée depuis le 2 mai 2007.

EDITIONS FABERT a également déposé les autres marques suivantes : LE FABERT , LE FABE ABERT FABER , CENTRE FABERT , CNDEP , FAMILLES ET PEDAGOGUES , CNDEP , CODEP , FABERT LE CHEMIN QUI MENE A L'EDUCATION THE ROAD THAT LEADS TO EDUCATION , GUIDE FABERT


EDITIONS FABERT (Société Anonyme) - 107, rue de l'Université, 75007 Paris - France - SIREN 784291601


EDITIONS FABERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Livres, revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.