Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULINS A CAFE DE COLLECTION
Editions FABBRI SARL

Numéro de dépôt :
3317158
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
MOULINS A CAFE DE COLLECTION de Editions FABBRI

Présentation de la marque MOULINS A CAFE DE COLLECTION

Déposée le 6 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions FABBRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULINS A CAFE DE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions FABBRI domicilié(e) 12/14, rue de l'Eglise,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 017 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth AUERBACHER avocat domicilié(e) 9 rue Emile Cordon,93400 SAINT OUEN - 93400 - France.

La marque MOULINS A CAFE DE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULINS A CAFE DE COLLECTION est expirée depuis le 6 octobre 2014.

Editions FABBRI a également déposé les autres marques suivantes : DESSERTS GOURMANDISES , LA MEMOIRE ET SA METHODE , L'ART DE LA PECHE , Jouer aux CARTES , L'ART ET SA METHODE , BRODERIE PASSION , PLAISIR DES PLANTES , TENDRES PELUCHES , COLLECTION Poupées de France , AVIONS & HELICOPTERES MILITAIRES


Editions FABBRI SARL - 12/14, rue de l'Eglise,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 348017666


Elisabeth AUERBACHER avocat - 9 rue Emile Cordon,93400 SAINT OUEN - 93400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Education, divertissement. Publication de livres. Publications de revues. Production de films. Location de films. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de loteries. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Informations en matière d'éducation de divertissement et de récréation. Service de loisirs. Micro édition. Papier, carton Produits pour l'imprimerie, articles pour reliure photographies, papeteries adhésifs pour papeterie caractères d'imprimerie, clichés articles de bureau (à l'exception des meubles) matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.