Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION Poupées de France
Editions FABBRI SARL

Numéro de dépôt :
3223818
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2013
COLLECTION Poupées de France de Editions FABBRI

Présentation de la marque COLLECTION Poupées de France

Déposée le 15 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions FABBRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION Poupées de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions FABBRI domicilié(e) 12/14, rue de l'Eglise,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 017 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth AUERBACHER avocat domicilié(e) 9 rue Emile Cordon,93400 SAINT OUEN - 93400 - France.

La marque COLLECTION Poupées de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION Poupées de France est expirée depuis le 15 avril 2013.

Editions FABBRI a également déposé les autres marques suivantes : DESSERTS GOURMANDISES , LA MEMOIRE ET SA METHODE , L'ART DE LA PECHE , Jouer aux CARTES , L'ART ET SA METHODE , BRODERIE PASSION , PLAISIR DES PLANTES , TENDRES PELUCHES , AVIONS & HELICOPTERES MILITAIRES , SANTE DE A A Z


Editions FABBRI SARL - 12/14, rue de l'Eglise,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 348017666


Elisabeth AUERBACHER avocat - 9 rue Emile Cordon,93400 SAINT OUEN - 93400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Education, Divertissement Publication de livres publications de revues Production de films Location de films Montage de bandes vidéo Organisation de concours En matière d'éducation ou de divertissement organisation de loteries Services de jeux proposés en ligne A partir d'un réseau informatique, Publication électronique De livres et de périodiques en ligne Informations en matière d'éducation De divertissement et de récréation service de loisirs Micro édition Jeux, jouets Papier, carton produits pour l'imprimerie, articles pour reliure photographies, papeteries adhésifs pour papeterie caractères d'imprimerie, clichés articles de bureau (à l'exception des meubles) matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.