Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP TEN
Editions et instruments PAUL BEUSCHER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98712873
Date de dépôt :
14/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/01/2008

Présentation de la marque TOP TEN

Déposée le 14 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) Editions et instruments PAUL BEUSCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOP TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions et instruments PAUL BEUSCHER domicilié(e) 27 boulevard Beaumarchais, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL BEUSCHER Editions - France.

La marque TOP TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP TEN est expirée depuis le 14 janvier 2008.

Editions et instruments PAUL BEUSCHER a également déposé les autres marques suivantes : CLERSON , LES ATTACHES D'AMBASSADE , MON PREMIER CLAVIER , CD A L'HARMONICA , CD AU SAXOPHONE , TOP ORCHESTRA , COLLECTION PLAY BACK ACCORDEON , SESSION , MON DEUXIEME CLAVIER , CD A LA GUITARE


Editions et instruments PAUL BEUSCHER Société Anonyme - 27 boulevard Beaumarchais, 75004 PARIS - France - SIREN 562087817


PAUL BEUSCHER Editions - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Supports d'enregistrement magnétiques, cassettes audio vidéo, disques compact, cédérom Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Editions de livres musicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.