Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOP TEN
Numéro de dépôt :
1455595
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1996
Présentation de la marque TOP TEN
Déposée le 8 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ET INSTRUMENTS PAUL BEUSCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOP TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP TEN est expirée depuis le 8 octobre 1996.
EDITIONS ET INSTRUMENTS PAUL BEUSCHER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34