Déposée le 14 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ET INSTRUMENTS PAUL BEUSCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP ORCHESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ET INSTRUMENTS PAUL BEUSCHER domicilié(e) 27 boulevard Beaumarchais , 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 817 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PAUL BEUSCHER Philippe SEILLER - France.
La marque TOP ORCHESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS ET INSTRUMENTS PAUL BEUSCHER SA - 27 boulevard Beaumarchais , 75004 PARIS - France - SIREN 562087817
SA PAUL BEUSCHER Philippe SEILLER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Editions musicales
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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