Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SESSION
Editions et Instruments PAUL BEUSCHER

Numéro de dépôt :
93458772
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SESSION

Déposée le 5 mars 1993 par Editions et Instruments PAUL BEUSCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SESSION »

Le déposant est Editions et Instruments PAUL BEUSCHER, domicilié(e) 27 bd Beaumarchais, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe SEILLER Editions et Instruments, PAUL BEUSCHER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Editions et Instruments PAUL BEUSCHER a également déposé les autres marques suivantes : CLERSON , LES ATTACHES D'AMBASSADE , MON PREMIER CLAVIER , CD A L'HARMONICA , CD AU SAXOPHONE , TOP ORCHESTRA , COLLECTION PLAY BACK ACCORDEON , TOP TEN , SESSION , MON DEUXIEME CLAVIER


Editions et Instruments PAUL BEUSCHER - 27 bd Beaumarchais, 75004 PARIS - France


Philippe SEILLER Editions et Instruments, PAUL BEUSCHER - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259569 - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1998-08-03

Editions Musicales

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.