Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SESSION
Numéro de dépôt :
93458772
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SESSION
Déposée le 5 mars 1993 par Editions et Instruments PAUL BEUSCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SESSION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions et Instruments PAUL BEUSCHER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259569 - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1998-08-03