Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLLECTION BIG NOTES
Editions et Instruments PAUL BEUSCHER

Numéro de dépôt :
1665422
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2009

Présentation de la marque COLLECTION BIG NOTES

Déposée le 27 novembre 1989 par la société Editions et Instruments PAUL BEUSCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION BIG NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Editions et Instruments PAUL BEUSCHER domicilié(e) 27 bd Beaumarchais, 75180 PARIS Cédex 04, Société Anonyme (dossier no 2153944) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE SEILLER Editions et Instruments PAUL BEUSCHER domicilié(e) (dossier no 2153944) - France.

La marque COLLECTION BIG NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION BIG NOTES est expirée depuis le 27 novembre 2009.

Editions et Instruments PAUL BEUSCHER a également déposé les autres marques suivantes : CLERSON , LES ATTACHES D'AMBASSADE , MON PREMIER CLAVIER , CD A L'HARMONICA , CD AU SAXOPHONE , TOP ORCHESTRA , COLLECTION PLAY BACK ACCORDEON , TOP TEN , SESSION , MON DEUXIEME CLAVIER


Editions et Instruments PAUL BEUSCHER - 27 bd Beaumarchais, 75180 PARIS Cédex 04, Société Anonyme (dossier no 2153944) - France - SIREN 562087817


PHILIPPE SEILLER Editions et Instruments PAUL BEUSCHER - (dossier no 2153944) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153944 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

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