Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD à l'accordéon diatonique
Editions et Instruments PAUL BEUSCHER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98749397
Date de dépôt :
07/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2008

Présentation de la marque CD à l'accordéon diatonique

Déposée le 7 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Editions et Instruments PAUL BEUSCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD à l'accordéon diatonique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions et Instruments PAUL BEUSCHER domicilié(e) 27 boulevard Beaumarchais, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe SEILLER ÉDITIONS & INSTRUMENTS PAUL BEUSCHER - France.

La marque CD à l'accordéon diatonique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD à l'accordéon diatonique est expirée depuis le 7 septembre 2008.

Editions et Instruments PAUL BEUSCHER a également déposé les autres marques suivantes : CLERSON , LES ATTACHES D'AMBASSADE , MON PREMIER CLAVIER , CD A L'HARMONICA , CD AU SAXOPHONE , TOP ORCHESTRA , COLLECTION PLAY BACK ACCORDEON , TOP TEN , SESSION , MON DEUXIEME CLAVIER


Editions et Instruments PAUL BEUSCHER Société Anonyme - 27 boulevard Beaumarchais, 75004 PARIS - France - SIREN 562087817


Philippe SEILLER ÉDITIONS & INSTRUMENTS PAUL BEUSCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Editions de méthodes d'enseignement musical Services d'édition de méthodes d'enseignement musical.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.