Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MER A SES TERROIRS
EDITIONS DU VERSEAU

Numéro de dépôt :
93457065
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque LA MER A SES TERROIRS

Déposée le 23 février 1993 par la société EDITIONS DU VERSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MER A SES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société EDITIONS DU VERSEAU domicilié(e) Siège Social: 10, rue du Progrès, 44840 LES SORINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 047 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DU VERSEAU - France.

La marque LA MER A SES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MER A SES TERROIRS est expirée depuis le 23 février 2003.

EDITIONS DU VERSEAU a également déposé les autres marques suivantes : TYBURO L'ESPACE DE TRAVAIL ECO-MOBILE , L'HUITRE DE PRINTEMPS , EDITIONS DU VERSEAU , LES RENDEZ-VOUS DE L'OCEAN


EDITIONS DU VERSEAU - Siège Social: 10, rue du Progrès, 44840 LES SORINIERES - France - SIREN 340047703


EDITIONS DU VERSEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 20 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201176 - Publication au BOPI 1996-05-20

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Poissons Animaux vivants Organisatioin et conduite de colloques, conférences congrès

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.