Marque enregistrée - Marque en vigueur

Discipline Positive
Editions du Toucan, sas

Numéro de dépôt :
4215213
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2025
Discipline Positive de Editions du Toucan

Présentation de la marque Discipline Positive

Déposée le 5 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions du Toucan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Discipline Positive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions du Toucan domicilié(e) 16 rue vezelay - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 105 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions du Toucan, M. serieyx damien domicilié(e) 16 rue vezelay - 75008 - PARIS - France.

La marque Discipline Positive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Discipline Positive arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.


Editions du Toucan, sas - 16 rue vezelay - 75008 - PARIS - France - SIREN 523105971


Editions du Toucan, M. serieyx damien - 16 rue vezelay - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation d'expositions à buts culturels réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.