Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBRE EXAMEN
EDITIONS DU SEUIL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3085683
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021

Présentation de la marque LIBRE EXAMEN

Déposée le 28 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRE EXAMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL domicilié(e) 25 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 057 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque LIBRE EXAMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBRE EXAMEN est expirée depuis le 17 janvier 2021.

EDITIONS DU SEUIL a également déposé les autres marques suivantes : VIE PRIVEE , LA POULPEUSE , .2 POINT DEUX , SANGUINE , SE LOGER PAS CHER - SEUIL , les livres du nouveau monde , BALEINE , DOMAINE PSY , DU FER DANS LES EPINARDS , LES CONTEMPORAINS


EDITIONS DU SEUIL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 25 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France - SIREN 542057724


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2011 n°2460275 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-17

Supports magnétiques ou optiques de données enregistrés. Cédéroms. Disques compacts (audio-vidéo). Bandes vidéo. Appareils d'enseignement audiovisuels. Films cinématographiques impressionnés. Appareils pour le traitement de l'information, pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images. Logiciels (programmes enregistrés). Télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques, ou téléphoniques. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de message et d'images assistée par ordinateurs. Informations en matière de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique. Informations techniques dans le domaine des ordinateurs, des logiciels, de l'échange de l'information par voie électronique ; élaboration et conception de logiciels, services de conseils en matière d'ordinateurs et de logiciels. Location d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels informatiques. Programmation pour ordinateurs. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données relatives à des uvres littéraires, artistiques ou documentaires. Filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.