Déposée le 19 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES DIEUX ET LES HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL domicilié(e) 27 rue Jacob - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 057 724 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis domicilié(e) Bâtiment Platon, Parc Les Algorithmes, CS 70003, GIF SUR YVETTE CEDEX, 91192 SAINT AUBIN - France.
La marque LES DIEUX ET LES HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS DU SEUIL, Société par Actions Simplifiée - 27 rue Jacob - 75006 - PARIS - France - SIREN 542057724
PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis - Bâtiment Platon, Parc Les Algorithmes, CS 70003, GIF SUR YVETTE CEDEX, 91192 SAINT AUBIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Renouvellement sans limitation le 10 août 2017 n°2656947 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-10
Inscription le 5 janvier 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°714535 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05
Appareils pour le traitement de l'information, pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; ordinateurs et périphériques d'ordinateur ; supports magnétiques ou optiques de données enregistrés ; Cédéroms ; disques compacts (audio-vidéo) ; bandes vidéo ; appareils d'enseignement audiovisuels ; films cinématographiques impressionnés ; appareils pour le traitement de l'information, pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; imprimés, journaux, livres, manuels ; publications ; journaux de bandes dessinées, atlas ; signets ; papier, carton ; articles pour reliures ; cartes à collectionner. Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
Télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques ou téléphoniques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de message et d'images assistée par ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données relatives à des œuvres littéraires, artistiques ou documentaires.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; organisation et production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation, de culture ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Chronométrage des manifestations sportives.
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