Présentation de la marque LA PLUS BELLE HISTOIRE DE SEUIL
Déposée le 12 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PLUS BELLE HISTOIRE DE SEUIL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL domicilié(e) 27 rue Jacob,75006 PARIS (dossier no 2327218) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 057 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2327218) - 91893 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS DU SEUIL Société par Actions Simplifiée - 27 rue Jacob,75006 PARIS (dossier no 2327218) - 75006 - France - SIREN 542057724
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2327218) - 91893 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30
Inscription le 24 avril 1997 - Changement de nature juridique n°236226 - Publication au BOPI 1997-04-24
Inscription le 12 février 2007 - Changement de nature juridique n°448325 - Publication au BOPI 2007-02-12
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2006 n°2327218 - Publication au BOPI 2006-11-16
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
-Appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, pour la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils pour le traitement de l'information. -Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; cartonnages, imprimés, livres, journaux, manuels. -Services d'édition, éducation, formation; activités culturelles; organisation de concours en matière d'éducation; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition de livres, de revues. Prêts de livres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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