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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL
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ePoints
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ePoints
EDITIONS DU SEUIL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4101297
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2024
ePoints de EDITIONS DU SEUIL

Présentation de la marque ePoints

Déposée par voie électronique le 27 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ePoints » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL domicilié(e) 25 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 057 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin - 91192 - GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque ePoints a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ePoints arrivera à expiration en date du 27 juin 2024.

EDITIONS DU SEUIL a également déposé les autres marques suivantes : VIE PRIVEE , LA POULPEUSE , .2 POINT DEUX , SANGUINE , SE LOGER PAS CHER - SEUIL , les livres du nouveau monde , BALEINE , DOMAINE PSY , DU FER DANS LES EPINARDS , LES CONTEMPORAINS


EDITIONS DU SEUIL, Société par Actions Simplifiée - 25 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France - SIREN 542057724


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin - 91192 - GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 30 mars 2015 - Concession de licence n°645622 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Imprimés, livres, manuels, journaux, périodiques ;

Fourniture d'accès utilisateur à des plateformes et portails sur Internet ainsi que sur l'Internet mobile ; services de télécommunication fournis par le biais de plateformes et portails Internet ;

Publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition.