Déposée le 11 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Editions du Sorbier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL domicilié(e) 25 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 057 724 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Editions du Seuil, Service Juridique, Anaële Amiotte domicilié(e) 25 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France.
La marque Editions du Sorbier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS DU SEUIL, SAS - 25 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France - SIREN 542057724
Editions du Seuil, Service Juridique, Anaële Amiotte - 25 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Inscription le 11 août 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°652498 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2015 n°2597673 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-22
Inscription le 22 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659398 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-22
Supports d'enregistrement magnétiques. Papeterie, produits de l'imprimerie. Publication de livres, production audiovisuelle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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