Déposée le 6 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EDITIONS DU SEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL domicilié(e) 25 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 057 724 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.
La marque EDITIONS DU SEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS DU SEUIL, Société par Actions Simplifiée - 25 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France - SIREN 542057724
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Renouvellement sans limitation le 13 février 2012 n°2491538 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-13
Supports magnétiques ou optiques de données enregistrés. Cédéroms. Disques compacts (audio-vidéo) . Bandes vidéo. Appareils d'enseignement audiovisuels. Films cinématographiques impressionnés. Appareils pour le traitement de l'information, pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images. Logiciels (programmes enregistrés) . Télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques ou téléphoniques. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de message et d'images assistée par ordinateurs. Informations en matière de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données relatives à des œuvres littéraires, artistiques ou documentaires. Informations techniques dans le domaine des ordinateurs, des logiciels, de l'échange de l'information par voie électronique ; élaboration et conception de logiciels, services de conseils en matière d'ordinateurs et de logiciels. Location d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels informatiques. Programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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