Déposée le 29 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Baker Street »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DU SEUIL domicilié(e) 27 rue Jacob,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 057 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS DU SEUIL Société par Actions Simplifiée - 27 rue Jacob,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 542057724
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France
Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477064 - Publication au BOPI 2008-07-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Appareils pour le traitement de l'information, pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; ordinateurs et périphériques d'ordinateur ; supports magnétiques ou optiques de données enregistrés ; Cédéroms ; disques compacts (audio-vidéo) ; bandes vidéo ; appareils d'enseignement audiovisuels ; films cinématographiques impressionnés ; appareils pour le traitement de l'information, pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; imprimés, journaux, livres, manuels ; publications ; journaux de bandes dessinées, atlas ; signets ; papier, carton ; articles pour reliures ; cartes à collectionner.
Télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques ou téléphoniques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de message et d'images assistée par ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données relatives à des œuvres littéraires, artistiques ou documentaires.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; manifestations sportives ; organisation et production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation, de culture ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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