Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARPENTRAS LA PROFANATION
Editions du Rocher S.A.

Numéro de dépôt :
95595660
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2005

Présentation de la marque CARPENTRAS LA PROFANATION

Déposée le 3 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Editions du Rocher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARPENTRAS LA PROFANATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions du Rocher domicilié(e) 28, rue Comte-Felix-Gastaldi 98015 MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet C. LEJET - France.

La marque CARPENTRAS LA PROFANATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPENTRAS LA PROFANATION est expirée depuis le 3 novembre 2005.

Editions du Rocher a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL , RENAUDOT , LA LEGENDE DE L'OUEST , LE SERPENT A PLUMES , GNOSE , INTEGRA , SERPENT A PLUMES , ITINERAIRES , LE SERPENT A PLUMES , SAVOIR ETRE


Editions du Rocher S.A. - 28, rue Comte-Felix-Gastaldi 98015 MONACO - Monaco


Cabinet C. LEJET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Logiciels; films vidéo ou de cinéma; programmes d'ordinateur sur tout support matériel.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier maché, gravures, images, objet d'art, pochoirs, portraits, statuettes en papier maché, tableaux (peintures) encadrés ou non; produits pour l'imprimerie; articles pour reliure; photographies; papeterie; articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement; cartes à jouer; livres, revues, catalogues et journaux. Education et divertissements; services d'édition; prêt de livres; production de films

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.