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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DU MOUTARD
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L'ENCYCLO DU MOUTARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENCYCLO DU MOUTARD
SARL EDITIONS DU MOUTARD

Numéro de dépôt :
92448267
Date de dépôt :
24/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2002

Présentation de la marque L'ENCYCLO DU MOUTARD

Déposée le 24 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DU MOUTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ENCYCLO DU MOUTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DU MOUTARD domicilié(e) 47 AVENUE J. MERMOZ BP 8483, 69359 LYON CEDEX 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DU MOUTARD - France.

La marque L'ENCYCLO DU MOUTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCYCLO DU MOUTARD est expirée depuis le 24 décembre 2002.

EDITIONS DU MOUTARD a également déposé les autres marques suivantes : AQUAPASSION , PARLONS DE... , GUID'GYM , ITINERAIRES ALPINS , ON EN PARLE , LE MOUTARD EN CAMPAGNE , LE NEZ EN L'AIR , MOUTARD EN VACANCES , MOUTARD COMMUNICATION , Collection du Pas pressé


SARL EDITIONS DU MOUTARD - 47 AVENUE J. MERMOZ BP 8483, 69359 LYON CEDEX 08 - France


EDITIONS DU MOUTARD - France


Inscription le 13 avril 2005 - Changement d'adresse n°410841 - Publication au BOPI 2005-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education; Formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.