Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1,2,3...MOUTARD
SARL EDITIONS DU MOUTARD

Numéro de dépôt :
95578503
Date de dépôt :
27/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2005

Présentation de la marque 1,2,3...MOUTARD

Déposée le 27 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DU MOUTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1,2,3...MOUTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DU MOUTARD domicilié(e) 47 Av. Jean Mermoz, 69359 LYON Cedex 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 877 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DU MOUTARD - France.

La marque 1,2,3...MOUTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1,2,3...MOUTARD est expirée depuis le 27 juin 2005.

EDITIONS DU MOUTARD a également déposé les autres marques suivantes : AQUAPASSION , PARLONS DE... , GUID'GYM , L'ENCYCLO DU MOUTARD , ITINERAIRES ALPINS , ON EN PARLE , LE MOUTARD EN CAMPAGNE , LE NEZ EN L'AIR , MOUTARD EN VACANCES , MOUTARD COMMUNICATION


SARL EDITIONS DU MOUTARD - 47 Av. Jean Mermoz, 69359 LYON Cedex 08 - France - SIREN 343877924


EDITIONS DU MOUTARD - France


Inscription le 13 avril 2005 - Changement d'adresse n°410841 - Publication au BOPI 2005-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

-Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir: essuie-mains, mouchoirs, serviettes, dessous de carafe, dessous de chopes, linge de table, sacs à ordures, billets (tickets), drapeaux, écriteaux, écussons, enseignes, fanions, porte-affiches, sacs, sachets, enveloppes, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, décalcomanies, figurines, gravures; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, pochettes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.