Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITÉS Objets d'en France
EDITIONS DU MAY, (S.A.)

Numéro de dépôt :
1497879
Date de dépôt :
29/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1997

Présentation de la marque QUALITÉS Objets d'en France

Déposée le 29 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU MAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITÉS Objets d'en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU MAY domicilié(e) 116, rue du Bac, PARIS 7ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque QUALITÉS Objets d'en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITÉS Objets d'en France est expirée depuis le 29 mai 1997.

EDITIONS DU MAY a également déposé les autres marques suivantes : PARIS TRAFIC , PARIS DOUCEURS , PARIS TOUTES BÊTES , FRANCE PLEIN AIR , FRANCE VERTE


EDITIONS DU MAY, (S.A.) - 116, rue du Bac, PARIS 7ème. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés