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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU MAY
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FRANCE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE VERTE
EDITIONS DU MAY (SA)

Numéro de dépôt :
1412696
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1997

Présentation de la marque FRANCE VERTE

Déposée le 9 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU MAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU MAY domicilié(e) 116, rue du Bac, PARIS 7ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque FRANCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VERTE est expirée depuis le 9 juin 1997.

EDITIONS DU MAY a également déposé les autres marques suivantes : PARIS TRAFIC , PARIS DOUCEURS , QUALITÉS Objets d'en France , PARIS TOUTES BÊTES , FRANCE PLEIN AIR


EDITIONS DU MAY (SA) - 116, rue du Bac, PARIS 7ème. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.