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Marques déposées par l'association loi 1901 EDITIONS DU LIBRE ARBITRE
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EDITIONS DU LIBRE ARBITRE E.L.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DU LIBRE ARBITRE E.L.A.
EDITIONS DU LIBRE ARBITRE (E.L.A.) (Assoc. Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1592783
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2000
EDITIONS DU LIBRE ARBITRE E.L.A. de EDITIONS DU LIBRE ARBITRE

Présentation de la marque EDITIONS DU LIBRE ARBITRE E.L.A.

Déposée le 18 mai 1990 par l'association loi 1901 EDITIONS DU LIBRE ARBITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDITIONS DU LIBRE ARBITRE E.L.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 EDITIONS DU LIBRE ARBITRE domicilié(e) 32 rue Berzélius, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEINDRE - France.

La marque EDITIONS DU LIBRE ARBITRE E.L.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DU LIBRE ARBITRE E.L.A. est expirée depuis le 18 mai 2000.


EDITIONS DU LIBRE ARBITRE (E.L.A.) (Assoc. Loi 1901) - 32 rue Berzélius, 75017 PARIS - France


MEINDRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Produits de l'imprimerie;photographies;clichés; édition de livres, revues, affiches, cartes postales, autocollants

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.