Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LIVRE CITOYEN
EDITIONS DU GULF STREAM S.A

Numéro de dépôt :
3359888
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/05/2015
LE LIVRE CITOYEN de EDITIONS DU GULF STREAM

Présentation de la marque LE LIVRE CITOYEN

Déposée le 19 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU GULF STREAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE LIVRE CITOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU GULF STREAM domicilié(e) HANGAR 31, QUAI DES ANTILLES,44200 NANTES - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 309 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DU GULF STREAM domicilié(e) HANGAR 31, QUAI DES ANTILLES,44200 NANTES - 44200 - France.

La marque LE LIVRE CITOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LIVRE CITOYEN est expirée depuis le 19 mai 2015.

EDITIONS DU GULF STREAM a également déposé les autres marques suivantes : STICKERS BOOK , (Marque figurative) , ARBRES EN CHEMIN , L'ART DU VERT , LA CHANSON DES MOTS , GÉNÉRATION URBAINE , L'INVENTAIRE DES SAVOIRS , Gulf Stream Junior , Gulf Stream Editeur , BLEUS PASSÉS


EDITIONS DU GULF STREAM S.A - HANGAR 31, QUAI DES ANTILLES,44200 NANTES - 44200 - France - SIREN 330309279


EDITIONS DU GULF STREAM - HANGAR 31, QUAI DES ANTILLES,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Produits de l'imprimerie : affiches – cartes – livres. Publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.