Technologies de L'ENVIRONNEMENT
Présentation de la marque Technologies de L'ENVIRONNEMENT
Déposée le 25 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Technologies de L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Technologies de L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Technologies de L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 25 mai 2009.
EDITIONS DU GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28