Marque enregistrée - Marque en vigueur

collection CUISINE DIÉTÉTIQUE santé
Editions du Dauphin, SARL

Numéro de dépôt :
4263872
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2026
collection CUISINE DIÉTÉTIQUE santé de Editions du Dauphin

Présentation de la marque collection CUISINE DIÉTÉTIQUE santé

Déposée le 11 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions du Dauphin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « collection CUISINE DIÉTÉTIQUE santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions du Dauphin domicilié(e) 43-45 rue de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 037 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALCZER AVOCAT, Mme SALCZER michele domicilié(e) 5 boulevard du Palais - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque collection CUISINE DIÉTÉTIQUE santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque collection CUISINE DIÉTÉTIQUE santé arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

Editions du Dauphin a également déposé les autres marques suivantes : À TOUT FAIRE , DAUPHIN , EDITIONS DU DAUPHIN , COLLECTION CUISINE DIÉTÉTIQUE SANTÉ


Editions du Dauphin, SARL - 43-45 rue de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France - SIREN 632037032


SALCZER AVOCAT, Mme SALCZER michele - 5 boulevard du Palais - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et ou des images, fixes ou animées, par tous moyens ; tous supports (électroniques, magnétiques, acoustiques, optiques) d'enregistrement analogique ou numérique de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode de consultation ou de transmission ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels interactifs ; liseuses électroniques ; livres électroniques ;

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; collections de livres ; tous imprimés tels livres, magazines, périodiques, revues professionnelles, albums, brochures, catalogues, cartes, cartes postales, affiches, prospectus, calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; dessins ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Dépôt de produits de librairie, livres, journaux et supports enregistrés ; distribution (livraison) de produits de librairie, livres, journaux et supports enregistrés ;

Education, formation, divertissement ; organisation d'expositions, colloques, conférences et congrès à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de livres, textes, illustrations, revues, journaux et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, édition de Cédérom et de Cédéi ; prêt de livres ; services d'édition, d'enregistrement des sons et des images sur tous supports et par tous moyens ; services de publication en ligne.