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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU CARF
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PATRIMOINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINES
EDITIONS DU CARF (SA)

Numéro de dépôt :
1249160
Date de dépôt :
26/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1993

Présentation de la marque PATRIMOINES

Déposée le 26 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU CARF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIMOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU CARF domicilié(e) 29 boulevard de Latour-Maubourg 75007 PARIS - France.

La marque PATRIMOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


EDITIONS DU CARF (SA) - 29 boulevard de Latour-Maubourg 75007 PARIS - France


Inscription le 15 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48921 - Publication au BOPI 1990-10-15

Périodiques, livres. Editions de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.