SECTEUR FRAIS
Présentation de la marque SECTEUR FRAIS
Déposée le 2 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU BOISBAUDRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECTEUR FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SECTEUR FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTEUR FRAIS est expirée depuis le 2 avril 2002.
EDITIONS DU BOISBAUDRY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15