Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Editions du BOISBAUDRY
/
FRAIS ACTUALITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAIS ACTUALITES
Editions du BOISBAUDRY S.A.

Numéro de dépôt :
92413864
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2002

Présentation de la marque FRAIS ACTUALITES

Déposée le 2 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) Editions du BOISBAUDRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAIS ACTUALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions du BOISBAUDRY domicilié(e) 2 Rue des LANDELLES, Z.I. SUD EST, 35510 CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 130 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DU BOISBAUDRY - France.

La marque FRAIS ACTUALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAIS ACTUALITES est expirée depuis le 2 avril 2002.

Editions du BOISBAUDRY a également déposé les autres marques suivantes : I.T.A. , QIS QUESTIONS INSTITUT & SOINS , QUESTIONS INSTITUT et SOINS , FRAIS MAGAZINE , AGIR , LINEAIRES , DAIRY FARM 360 , AVIMAG , CIRCUITS BIO , PROCESS FOOD


Editions du BOISBAUDRY S.A. - 2 Rue des LANDELLES, Z.I. SUD EST, 35510 CESSON SEVIGNE - France - SIREN 320130875


EDITIONS DU BOISBAUDRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Papier, carton.