Déposée le 3 mars 2005 par la société EDITIONS DPF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI SARREGUEMINES),
la marque française « PLURICARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la société EDITIONS DPF domicilié(e) 70 BOULEVARD DE SEBASTOPOL,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 064 886 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe METZ EDITIONS DPF domicilié(e) 70 BOULEVARD DE SEBASTOPOL,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque PLURICARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLURICARTES est expirée depuis le 3 mars 2015.
EDITIONS DPF - 70 BOULEVARD DE SEBASTOPOL,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 419064886
Monsieur Jean-Philippe METZ EDITIONS DPF - 70 BOULEVARD DE SEBASTOPOL,75003 PARIS - 75003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
• cédéroms, logiciels et bases de données (programme enregistré) destinés à être utilisés dans tous les domaines de l'enseignement et permettant l'acquisition et/ou le traitement et/ou la simulation de situations ou d'expériences et pouvant être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international. • bandes vidéo et/ou diapositives et/ou disques compacts et/ou films (pellicules impressionnées) destinés à l'enseignement et pouvant être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international. • affiches, brochures, cahiers, cartes postales, dossiers pédagogiques, feuilles, images, cartes géographiques, dessins livres, livrets, planches didactiques, transparents, catalogues, revues destinés à l'enseignement et pouvant au besoin être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international, matériel d'enseignement à l'exclusion des appareils, fournitures scolaires ; • édition, publication de textes (autres que textes publicitaires) et de livres, exploitation de bases de données éducatives (données : images (fixes ou animées), et/ou textes et/ou sons) production de films, enseignement par correspondance, éducation, informations en matière d'éducation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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