Déposée le 2 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DOUCET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « I CAUTERETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DOUCET domicilié(e) 6 PLACE PEYRAMALE - 65100 - LOURDES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DOUCET domicilié(e) 6 PLACE PEYRAMALE - 65100 - LOURDES - France.
La marque I CAUTERETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821066.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS DOUCET, SAS - 6 PLACE PEYRAMALE - 65100 - LOURDES - France
EDITIONS DOUCET - 6 PLACE PEYRAMALE - 65100 - LOURDES - France
Republication pour erratum - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Errata de la publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Stylo ;
