Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION DES ORTIES BLANCHES PARIS
EDITIONS DOMINIQUE LEROY SNEL

Numéro de dépôt :
1078313
Date de dépôt :
05/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COLLECTION DES ORTIES BLANCHES PARIS

Déposée le 5 décembre 1978 par EDITIONS DOMINIQUE LEROY SNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COLLECTION DES ORTIES BLANCHES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EDITIONS DOMINIQUE LEROY SNEL domicilié(e) (S.A.R.L) 16 bis rue Fontaine 75009 PARIS. - France.

La marque COLLECTION DES ORTIES BLANCHES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COLLECTION DES ORTIES BLANCHES PARIS est expirée depuis le 5 décembre 1988.


EDITIONS DOMINIQUE LEROY SNEL - (S.A.R.L) 16 bis rue Fontaine 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Livres, journaux, revues périodiques, services de journaux, production films, spectacles émissions de radio et télévision.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.