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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DES SENS
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ORANGE FREE STATE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORANGE FREE STATE
EDITIONS DES SENS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3643691
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2029
ORANGE FREE STATE de EDITIONS DES SENS

Présentation de la marque ORANGE FREE STATE

Déposée le 10 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DES SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANGE FREE STATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DES SENS domicilié(e) 69 rue des Archives - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 829 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque ORANGE FREE STATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORANGE FREE STATE arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.

EDITIONS DES SENS a également déposé les autres marques suivantes : MALAISE OF THE 1970s , MADAME BOVARY , YOU OR SOMEONE LIKE YOU , ATTAQUER LE SOLEIL , DON'T GET ME WRONG BABY , ÉLOGE DU TRAÎTRE , ENCENS ET BUBBLE GUM , PUTAIN DES PALACES , NOMBRIL IMMENSE , MESSE ROSE


EDITIONS DES SENS, Société par actions simplifiée - 69 rue des Archives - 75003 - PARIS - France - SIREN 453829236


CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 17 juin 2019 - Changement d'adresse n°758790 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712539 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.