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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DES SENS
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ETAT LIBRE D ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAT LIBRE D ORANGE
EDITIONS DES SENS, SAS

Numéro de dépôt :
3996678
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
ETAT LIBRE D ORANGE de EDITIONS DES SENS

Présentation de la marque ETAT LIBRE D ORANGE

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DES SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETAT LIBRE D ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DES SENS domicilié(e) 69 RUE DES ARCHIVES - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 829 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DES SENS, M. ETIENNE DE SWARDT domicilié(e) 69 RUE DES ARCHIVES - 75003 - PARIS - France.

La marque ETAT LIBRE D ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAT LIBRE D ORANGE est expirée depuis le 9 avril 2023.

EDITIONS DES SENS a également déposé les autres marques suivantes : MALAISE OF THE 1970s , MADAME BOVARY , YOU OR SOMEONE LIKE YOU , ATTAQUER LE SOLEIL , DON'T GET ME WRONG BABY , ÉLOGE DU TRAÎTRE , ENCENS ET BUBBLE GUM , PUTAIN DES PALACES , NOMBRIL IMMENSE , MESSE ROSE


EDITIONS DES SENS, SAS - 69 RUE DES ARCHIVES - 75003 - PARIS - France - SIREN 453829236


EDITIONS DES SENS, M. ETIENNE DE SWARDT - 69 RUE DES ARCHIVES - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.