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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DES SENS
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ETAT LIBRE D'ORANGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETAT LIBRE D'ORANGE
EDITIONS DES SENS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3455225
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2026
ETAT LIBRE D\'ORANGE de EDITIONS DES SENS

Présentation de la marque ETAT LIBRE D'ORANGE

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DES SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAT LIBRE D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DES SENS domicilié(e) 69 rue des Archives - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 829 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ETAT LIBRE D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETAT LIBRE D'ORANGE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.

EDITIONS DES SENS a également déposé les autres marques suivantes : MALAISE OF THE 1970s , MADAME BOVARY , YOU OR SOMEONE LIKE YOU , ATTAQUER LE SOLEIL , DON'T GET ME WRONG BABY , ÉLOGE DU TRAÎTRE , ENCENS ET BUBBLE GUM , PUTAIN DES PALACES , NOMBRIL IMMENSE , MESSE ROSE


EDITIONS DES SENS, Société par actions simplifiée - 69 rue des Archives - 75003 - PARIS - France - SIREN 453829236


CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 17 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692647 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629745 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-10

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, savons, déodorants à usage personnel, produits hygiéniques à usage cosmétique, eaux de toilette, eaux de cologne, eaux de senteur, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, talc pour toilette, crèmes cosmétiques, encens, essence de bergamote, pot-pourris.

Brûle-parfums, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilette, pulvérisateurs de parfums.

Vêtements, chaussures, articles d'habillement, bandanas, dessous et sous-vêtements, chemises, chemisettes, tabliers, tee-shirts, cravates, casquettes, ceintures, chaussettes, lingerie de corps.