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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DES SENS
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ETAT LIBRE D'ORANGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETAT LIBRE D'ORANGE
EDITIONS DES SENS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3406379
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2026
ETAT LIBRE D\'ORANGE de EDITIONS DES SENS

Présentation de la marque ETAT LIBRE D'ORANGE

Déposée le 27 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DES SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAT LIBRE D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DES SENS domicilié(e) 69, rue des Archives - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 829 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque ETAT LIBRE D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETAT LIBRE D'ORANGE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

EDITIONS DES SENS a également déposé les autres marques suivantes : MALAISE OF THE 1970s , MADAME BOVARY , YOU OR SOMEONE LIKE YOU , ATTAQUER LE SOLEIL , DON'T GET ME WRONG BABY , ÉLOGE DU TRAÎTRE , ENCENS ET BUBBLE GUM , PUTAIN DES PALACES , NOMBRIL IMMENSE , MESSE ROSE


EDITIONS DES SENS, Société par actions simplifiée - 69, rue des Archives - 75003 - PARIS - France - SIREN 453829236


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2015 n°2599762 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-14

Inscription le 13 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660683 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Parfumerie, huiles, essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux savons, déodorants à usage personnel, produits hygiéniques – eaux de toilette, eaux de cologne, eaux de senteur laits de toilette, soins de la peau, talc pour toilette, crèmes cosmetiques encens, essence de bergamote pot pourris. Vêtements, chaussures articles d'habillement bandanas, dessous et sous vêtement, chemise, chemisette, tabliers, tee-shirts cravates, casquettes, ceintures, chaussettes, lingerie de corps. Brûle-parfums, ustensiles cosmétiques, necessaire de toilette, pulverisateurs de parfums.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.