Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
98730286
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2018
Présentation de la marque L'ALSAMANACH
Déposée le 24 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ALSAMANACH »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE domicilié(e) 17-21, rue de la Nuée Bleue,67000 STRASBOURG (dossier no 2369270) - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 890 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE Service Juridique domicilié(e) 17-21, rue de la Nuée Bleue,67000 STRASBOURG (dossier no 2369270) - 67000 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ALSAMANACH est expirée depuis le 24 avril 2018.
EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : R.N.B. , L'ALSACE EN FETE , CAMPUS DNA , TOUR D'ALSACE A LA MARCHE , TSC TELE STRASBOURG ET COMMUNAUTE , KALEIDOSCOPE D'ALSACE , Strasbourg+ (dénomination) , L'ALSACIENNE DE PORTAGE-DNA , OPEN FOOT 3615 DNA "L'ENTRAINEUR C'EST VOUS !" , 7 à Neudorf Neuhof Meinau
Déposant :
EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE S.A. - 17-21, rue de la Nuée Bleue,67000 STRASBOURG (dossier no 2369270) - 67000 - France - SIREN 391890555
Mandataire :
EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE Service Juridique - 17-21, rue de la Nuée Bleue,67000 STRASBOURG (dossier no 2369270) - 67000 - France
Historique :
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369270 - Publication au BOPI 2008-04-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638782 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17
Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731344 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22
Classe 16 - Produit
Affiches - albums - almanachs - objets d'art gravés - autocollants (articles de papeterie) - blocs (papeterie) - blocs à dessin - boîtes en carton ou en papier - brochures - articles de bureau (à l'exception des meubles) - cachets (sceaux) - cadres à composer (imprimerie) - cahiers - calendriers - carnets - cartes - catalogues - chemises pour documents - classeurs (articles de bureau) - clichés d'imprimerie - couvertures (papeterie) - fournitures pour le dessin - dessins - dossiers (papeterie) - enseignes en papier ou en carton - enveloppes (papeterie) - feuilles (papeterie) - graphiques (représentations) - gravures - images - impressions - produits de l'imprimerie - journaux - papier à lettres - livres - articles de papeterie - prospectus - publications - revues (périodiques) - signets - cartes de souhaits - stylos.
