Marque expirée - Marque en non vigueur

DN
EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE S.A.

Numéro de dépôt :
1519257
Date de dépôt :
28/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2018

Présentation de la marque DN

Déposée le 28 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE domicilié(e) 17-21, rue de la Nuée Bleue,67000 STRASBOURG (dossier no 2383438) - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 890 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE Service Juridique domicilié(e) 17-21, rue de la Nuée Bleue,67000 STRASBOURG (dossier no 2383438) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DN est expirée depuis le 28 novembre 2018.

EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : R.N.B. , L'ALSACE EN FETE , CAMPUS DNA , TOUR D'ALSACE A LA MARCHE , TSC TELE STRASBOURG ET COMMUNAUTE , KALEIDOSCOPE D'ALSACE , Strasbourg+ (dénomination) , L'ALSACIENNE DE PORTAGE-DNA , OPEN FOOT 3615 DNA "L'ENTRAINEUR C'EST VOUS !" , 7 à Neudorf Neuhof Meinau


EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE S.A. - 17-21, rue de la Nuée Bleue,67000 STRASBOURG (dossier no 2383438) - 67000 - France - SIREN 391890555


EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE Service Juridique - 17-21, rue de la Nuée Bleue,67000 STRASBOURG (dossier no 2383438) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383438 - Publication au BOPI 2008-09-04

Renouvellement sans limitation n°2126977 - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°247698 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription - Changement de dénomination n°40170 - Publication au BOPI

Des journaux et périodiques, suppléments de journaux, revues, livres, imprimés et publications, produits de l'imprimerie;papier et articles en papier;carton et articles en carton;photographies;papeterie;articles pour reliures matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;appareils radio, émetteurs et récepteurs, téléviseurs;programmes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, ordinateurs, et, plus généralement, appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de contrôle (inspection), et d'enseignement, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques, supports de programmes d'ordinateurs;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;réseaux câblés.Programmation pour ordinateurs, services liés à la conception et la réalisation de programmes d'ordinateurs;banques de données;centres serveurs;télématique.Edition publicitaire;diffusion d'annonces et d'encarts publicitaires;services liés à la location de matériel publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, affichage et, plus généralement tous services liés à une activité de promotion, de publicité et d'affaires;tous services liés à une activité de parrainage publicitaire, de mécénat, notamment en liaison avec des manifestations sportives ou culturelles;services d'organisation et de soutien de manifestations en tous genres et notamment sportives ou culturelles.Edition de journaux, revues, livres, et, plus généralement, de toutes publications, distribution de journaux, revues, livres, prospectus et échantillons;services d'abonnements de journaux et de revues;organisation de jeux, organisation d'animations commerciales;services d'enseignement et de formation en tous genres;services concernant des actions de formation;conseils en organisation, études, et plus généralement services d'éducation et de divertissement, agences d'informations et de presse;services de montage de programmes radiophoniques et de télévision;diffusion de tels programmes;diffusion de publicité radiophonique et télévisée;divertissements et communications radiophoniques et télévisés;émissions radiophoniques et télévisées;radiodiffusion, notamment sous la forme de radios locales;expédition et transmission de dépêches et de messages.Tous services liés à l'audiovisuel et à la vidéo;services de réseaux câblés;services de production, de distribution et de location de films vidéo et télévisés et, plus généralement tous services de communications;mercatique;tous services relatifs à l'organisation de voyage;agences de voyage;organisation d'excursions et de croisières;organisations de réunions publiques d'informations, de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès;organisations de tous déplacements;accueil touristique;services de guides et de guides interprètes;vente de tous titres de transport;émission de chèques de voyage;réservations d'hôtels;tous services liés à l'imprimerie, à l'impression sous toutes les formes et de tous genres de travaux graphiques;tous services d'information et, plus généralement services liés à l'information dans tous les domaines et sous toutes les formes;bureau de rédaction; services de reportages en tous genres, y compris de reportages photographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.