Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUEURS FROIDES
EDITIONS DENOEL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3920546
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
SUEURS FROIDES de EDITIONS DENOEL

Présentation de la marque SUEURS FROIDES

Déposée le 16 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DENOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUEURS FROIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DENOEL domicilié(e) 09 RUE DU CHERCHE MIDI - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 091 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque SUEURS FROIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUEURS FROIDES est expirée depuis le 16 mai 2022.

EDITIONS DENOEL a également déposé les autres marques suivantes : LE POIDS DES MOTS , redécouvertes , CUISINES DU TERROIR , CONNAISSANCE ET PRATIQUE , DENOËL & D'AILLEURS , LE CHOC DES PHOTOS , DENOEL SUEURS FROIDES , DENOEL , PLANETE , EMPREINTE


EDITIONS DENOEL, Société à responsabilité limitée - 09 RUE DU CHERCHE MIDI - 75006 - PARIS - France - SIREN 582091211


INLEX IP EXPERTISE - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numériques ; supports d'information y compris numériques, impressionnés ou non ; publications électroniques (téléchargeables), films (pellicules) impressionnées, films pour l'enregistrement des sons, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de donnée vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disques compacts numériques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision, téléviseurs home cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicules) impressionnés, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, baladeurs, baladeurs numériques, distributeurs de billets (tickets), câbles à fibres optiques, caméras vidéo, caméras vidéo numériques, magnétoscopes, lecteurs de disques vidéo numériques, imprimantes, écrans de télévision, vidéoprojecteurs, magnétophones, lecteurs de disques numériques, chargeurs pour téléphones mobiles, mécanismes pour appareils à prépaiement ; lunettes.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), cartonnages, produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinés, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, catalogues de jouets, chansonniers, prospectus, albums, atlas, papier hygiénique, serviettes à savoir serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, serviettes à démaquiller en papier, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, papier calque, papier carbone, cartes à savoir cartes géographiques, cartes de voeux musicales, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, pellicules en matière plastique pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, dessins, gravures, images, photographie, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, articles pour reliures, papeterie, articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, crayons d'ardoise, taille-crayons, taille-crayons électriques ou non électriques, machines à tailler les crayons électriques ou non électriques, bâtons d'encre, trousses, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour documents, corbeilles à courrier, serre-livres, craie à écrire, craie à marquer, porte-craie, déchiqueteurs de papier (articles de bureau), appareils pour plastifier des documents (articles de bureau), doigtiers (article de bureau), fournitures pour écrire, plume à écrire, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), matériel pour les artistes, pinceaux, blocs à dessin, fournitures pour le dessin, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters, patrons pour la confection de vêtements.

Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition et transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias ; communication audiovisuelle au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ; services de téléchargement de livres, d'oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ; téléchargement et télédéchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos.

Éducation ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques, organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétitions sportives ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèques, ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir reportages photographiques ; services de jeux en ligne.