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Marques déposées par EDITIONS DENOEL
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COUDEES FRANCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUDEES FRANCHES
EDITIONS DENOEL

Numéro de dépôt :
1002509
Date de dépôt :
23/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COUDEES FRANCHES

Déposée le 23 novembre 1976 par EDITIONS DENOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUDEES FRANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EDITIONS DENOEL domicilié(e) (S.A.R.L.), 14 rue Amélie 75340 Paris Cedex 07. - France.

La marque COUDEES FRANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COUDEES FRANCHES est expirée depuis le 23 novembre 1986.

EDITIONS DENOEL a également déposé les autres marques suivantes : LE POIDS DES MOTS , redécouvertes , CUISINES DU TERROIR , CONNAISSANCE ET PRATIQUE , DENOËL & D'AILLEURS , LE CHOC DES PHOTOS , DENOEL SUEURS FROIDES , DENOEL , PLANETE , EMPREINTE


EDITIONS DENOEL - (S.A.R.L.), 14 rue Amélie 75340 Paris Cedex 07. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.