LES LÉGENDAIRES EDITIONS DELCOURT, Société par Actions Simplifiée
Présentation de la marque LES LÉGENDAIRES
Déposée le 16 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DELCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES LÉGENDAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DELCOURT domicilié(e) 6/8 rue Léon Jouhaux - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 898 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DELCOURT, A l'attention de Juliette MATHIEU domicilié(e) 8 rue Léon Jouhaux - 75010 - PARIS - France.
La marque LES LÉGENDAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LÉGENDAIRES arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.
EDITIONS DELCOURT a également déposé les autres marques suivantes : T , EDITIONS TONKAM , TONKAM , TONKAM
EDITIONS DELCOURT, Société par Actions Simplifiée - 6/8 rue Léon Jouhaux - 75010 - PARIS - France - SIREN 334898822
EDITIONS DELCOURT, A l'attention de Juliette MATHIEU - 8 rue Léon Jouhaux - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Inscription le 5 juillet 2016 - Retrait partiel n°673264 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-05
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Stations météo, baromètres, thermomètres, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité, fils, câbles électriques, prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, logiciels de jeux, disquettes souples ; programmes informatiques téléchargeables ; autres programmes informatiques ; souris (informatique) ; tapis de souris ; claviers d'ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; scanneurs (équipement de traitement de l'information) ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; agendas électroniques ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrices, flashs, jeux vidéo (logiciels), cartes magnétiques, boussoles ; aimants décoratifs (magnets) ; sacs destinés à contenir des appareils photos, sacs destinés à contenir des appareils vidéos ; jeux vidéo pour consommateurs ; programmes de jeux vidéo de consommation ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour jeux vidéo de consommation ; commandes, manettes de jeu et cartes de mémoire pour jeux vidéo de consommation ; programmes de jeux portables avec écrans à cristaux liquides ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour jeux portables avec affichages à cristaux liquides ; adaptateurs pour jeux portatifs à écran d'affichage à cristaux liquides ; programmes pour appareils de jeux vidéo d'arcade ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour machines de jeux vidéo d'arcade ; ordinateurs ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage pour programmes informatiques ; appareils pour photocalques ; caisses enregistreuses ; machines de comptage ou de tri de pièces de monnaie ; enseignes électriques pour l'affichage de chiffres visés, de résultats actualisés ou d'autres données similaires ; machines photocopieuses ; machines à timbrer (dateurs) ; machines de bureau à cartes perforées ; appareils de vérification des timbres-poste ; distributeurs automatiques ; équipements de stations-service à savoir distributeurs d'essence, portillons à prépaiement pour parcs à voitures ; appareils et équipement de secours ; casques de protection ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; simulateurs d'entraînement sportif ; appareils et instruments photographiques ; instruments et appareils cinématographiques ; podomètres ; autres machines et instruments de mesure et de test non à usage médical ; machines et appareils de distribution ou commande électriques ; convertisseurs rotatifs ; batteries et piles ; compteurs et testeurs électriques ou magnétiques ; fils et câbles électriques ; fers à repasser électriques ; vibreurs sonores électriques ; téléphones mobiles ; sangles pour téléphones mobiles ; autres pièces et parties constitutives de téléphones cellulaires ; programmes de jeux pour téléphones cellulaires ; autres machines et appareils de télécommunication ; noyaux magnétiques ; câbles de résistance (matériel électrique) ; électrodes non à usage médical, bateaux-pompes à incendie ; ceintures testées pour plongée sous-marine ; bouées gonflables ; casques de protection pour le sport, réservoirs d'air pour plongée sous-marine, régulateurs pour plongée sous-marine ; disques compacts enregistrés ; autres disques acoustiques ; métronomes ; circuits électroniques et programmes de performances automatiques enregistrés sur CD-ROM pour instruments de musique électroniques ; fichiers musicaux téléchargeables ; films cinématographiques exposés ; pellicules (films) impressionnées ; supports de diapositives ; fichiers vidéo téléchargeables ; disques vidéo et bandes vidéo enregistrés ; publications électroniques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs, bicyclettes, vélos, vélomoteurs ; chambres à air pour pneumatiques, pneus, bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; béquilles de cycles ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; albums, livres, livres illustrés, livres pour enfants, bandes dessinées, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers ; fascicules ; manuels ; brochures promotionnelles ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; articles pour reliures ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie], affiches ; cartes postales, cartes de voeux, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, photographies ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio ; serviettes à démaquiller en papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, linge de table en papier, nappes en papier, serviettes en papier, couche-culotte en papier ou en cellulose, essuie-mains en papier, mouchoirs en papier, mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique, filtres à café en papier ; papeterie à savoir carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, autocollants, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, stylos-feutres, crayons, stylos, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises, liquides correcteurs, coupe-papier, porte-mine, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, cartes géographiques ; bobines pour rubans encreurs, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif, tableaux magnétiques [articles de bureau] ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
Cuir et imitations du cuir, produits en cuir notamment serviettes [maroquinerie], porte-documents, sacs d'écolier, sacs de voyage, trousses de voyage, porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clés, sacs à main, portemonnaie, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; bagagerie et maroquinerie toutes matières à savoir sacs de campeurs, sacs d'écolier, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs à dos, housses de téléphone, housses de tablette, housses d'ordinateur ; valises ; trousses de voyage, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers et habits pour animaux, muselières, selles, canne-sièges ; gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; sacs de couchage pour le camping, matelas, matelas gonflables, coussins, oreillers, matelas, pinces à linge, cintres et housses à vêtements ; tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matière plastique pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins, supports en bois pour l'encens ;
Linge de toilette à savoir serviettes de bain, serviettes de toilette en textile, gants de toilette, linge de table, à savoir nappes, serviettes autres qu'en papier ; linge de lit à savoir taies d'oreillers, housses d'oreillers, housse de traversin, housses de couettes, draps, draps housses, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couverture de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, jetés de lit, dessus de lit, doublures, édredons, enveloppes de matelas, linge de maison, linge de table non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, doubles rideaux, mouchoirs [autres qu'en papier], mouchoirs de poche en matières textiles, essuie-mains en matières textiles ;
Ceintures (habillement), gants (habillement), vêtements à savoir chaussettes, chemises, costumes, cravates, lavallières, écharpes, foulards, maillots de bain, jupes, pantalons, pull-overs, polo, pulls en coton, pyjamas, lingerie, sous-vêtements, tee-shirts, sweat-shirts, vêtements imperméables, manteaux, manteaux imperméables, vestes, survestes, blousons, parka, vêtements en polaire, bas, collants, bermudas, débardeurs, tiges de bottes, bretelles, caleçons, peignoirs, antidérapants pour chaussures, semelles intérieures, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) à savoir souliers, mocassins, sandales, escarpins, bottes, chaussons, pantoufles, bottines ; chapellerie à savoir casquettes, bonnets, chapeaux, bandeaux pour la tête, bérets, gants, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; déguisements ;
Jeux, jouets à savoir jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateaux et/ou figurines ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs, patins à roulettes, planches à roulettes ; trottinettes ; housses adaptées pour patins à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime, gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et sucreries) ; objets de cotillon, cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; bulles de savon [jouets] ; cages de football ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; cotillons en papier ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de déguisement ; confettis ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu, personnages articulées [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets, piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; sacs gonflables rebondissants ; boules à neige, bracelets pour le sport ; dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs ; brassards de natation ; ceintures de natation ; flotteurs de natation pour les loisirs ; flotteurs en mousse pour la natation ; flotteurs gonflables pour la natation ; gilets de natation ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéo ; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage ; tentes ; maquillage (jeu) ; déguisements d'enfant pour jouer ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de publicité et informations d'affaires, gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire, services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales, promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données, à savoir d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non, sur supports correspondants disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition ; regroupement pour le compte de tiers, de produits et de fournisseurs de services, à l'exception des fournisseurs de service de transport, à savoir assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, matières éclairantes, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification de l'air, les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, magnétoscopes, lecteurs disques vidéo numériques, appareils photographiques y compris numériques, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio audio, auto radio audio, téléphones, téléphones numériques, téléphones portables, chargeurs pour téléphones portables, caméras, caméras numériques, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques y compris numériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, armes à feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; caoutchouc, tissus et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis, viande, poisson, volaille et gibier, sucre, édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs, services de télécommunications, services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmission de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir téléphones, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques : sites Web, émissions de télé-achat, promotion des ventes ; promotions des ventes pour des tiers ; promotion des produits ; promotion des produits pour des tiers ; opérations promotionnelles ;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes autres qu'à buts publicitaires y compris publications électroniques et numériques autres que publicitaires de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte, de programmes multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disques compact et disques compact audionumériques, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non (montage) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non ; organisation de spectacles, production artistique, à savoir production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte ; services de ludothèques à savoir services d'animations ludiques divertissements ; montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux, divertissements.