Déposée le 4 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE TOURNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HARICOT TEXTO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE TOURNON domicilié(e) 45 Rue Broca,75005 PARIS - 75005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DE TOURNON SAS domicilié(e) 45 Rue Broca,75005 PARIS - 75005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS DE TOURNON SAS - 45 Rue Broca,75005 PARIS - 75005 - France
EDITIONS DE TOURNON SAS - 45 Rue Broca,75005 PARIS - 75005 - France
Inscription le 12 juin 2006 - Concession de licence n°435938 - Publication au BOPI 2006-06-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49
Papier, cartons et tous produits en ces matières à savoir : mouchoirs en papier, nappes, journaux, livres, manuels, produits de l'imprimerie, articles pour reliures.Jeux. Jouets.Graines, semences, plantes.Edition de livres, magazines, de revues. Produits agricoles, forestiers et horticoles ni préparés, ni transformés. Fleurs naturelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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