Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION DU PATCH WORK
EDITIONS DE SAXE

Numéro de dépôt :
3257883
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2013
PASSION DU PATCH WORK de EDITIONS DE SAXE

Présentation de la marque PASSION DU PATCH WORK

Déposée le 13 novembre 2003 par la société EDITIONS DE SAXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION DU PATCH WORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la société EDITIONS DE SAXE domicilié(e) 20 RUE CROIX BARRET,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 884 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEATRICE LE RIDER E.D.S. domicilié(e) 20 RUE CROIX BARRET,69358 LYON CEDEX 07 - 69358 - France.

La marque PASSION DU PATCH WORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION DU PATCH WORK est expirée depuis le 13 novembre 2013.

EDITIONS DE SAXE a également déposé les autres marques suivantes : TRICOT SELECTION , AM ABONNEMENTS MAGAZINES , SOIE PRESERTIE , JOURNAL DE FIL EN AIGUILLE , 1000 MAILLES , DECOUVERTE & CREATION , Il était un fil , EDISAXE , CROCHET SELECTION , MAGIC EVEIL KIT EDUCATIF


EDITIONS DE SAXE - 20 RUE CROIX BARRET,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 333884823


BEATRICE LE RIDER E.D.S. - 20 RUE CROIX BARRET,69358 LYON CEDEX 07 - 69358 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Edition, catalogues, encarts, publications, revues (périodiques), patrons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.