Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVE Santé : enjeux, visions, équilibres.
EDITIONS DE SANTÉ S.A.

Numéro de dépôt :
3240685
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2013
SEVE Santé : enjeux, visions, équilibres. de EDITIONS DE SANTÉ

Présentation de la marque SEVE Santé : enjeux, visions, équilibres.

Déposée le 29 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DE SANTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVE Santé : enjeux, visions, équilibres. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS DE SANTÉ domicilié(e) 49, rue Galilée,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique DUPONT EDITIONS DE SANTÉ domicilié(e) 49, rue Galilée,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SEVE Santé : enjeux, visions, équilibres. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVE Santé : enjeux, visions, équilibres. est expirée depuis le 29 juillet 2013.

EDITIONS DE SANTÉ a également déposé les autres marques suivantes : PRESCRIRE , PRODUITS ET PROBLEMES PHARMACEUTIQUES , RES MEDICA , NAFAS PRATIQUE , ARCHITECTURES DE LA SANTE , PharmPrat , CIVIS SANTÉ , CLINIQUE BIOLOGIE ET SANTE , Revue, Santé & Territoires , Accompagnements, Santé, Territoire


EDITIONS DE SANTÉ S.A. - 49, rue Galilée,75116 PARIS - 75116 - France


Madame Dominique DUPONT EDITIONS DE SANTÉ - 49, rue Galilée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Produits de l'imprimerie livres, imprimés, journaux périodiques. Télécommunications communications par terminaux d'ordinateur. Formation édition de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.