Marque enregistrée - Marque en vigueur

Parcours, Orientation, Santé, Territoire
EDITIONS DE SANTE, SAS

Numéro de dépôt :
4199665
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2025
Parcours, Orientation, Santé, Territoire de EDITIONS DE SANTE

Présentation de la marque Parcours, Orientation, Santé, Territoire

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Parcours, Orientation, Santé, Territoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE SANTE domicilié(e) 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 056 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DE SANTE, Mme. DOMINIQUE DUPONT domicilié(e) 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France.

La marque Parcours, Orientation, Santé, Territoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parcours, Orientation, Santé, Territoire arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

EDITIONS DE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : PRESCRIRE , PRODUITS ET PROBLEMES PHARMACEUTIQUES , RES MEDICA , NAFAS PRATIQUE , SEVE Santé : enjeux, visions, équilibres. , ARCHITECTURES DE LA SANTE , PharmPrat , CIVIS SANTÉ , CLINIQUE BIOLOGIE ET SANTE , Revue, Santé & Territoires


EDITIONS DE SANTE, SAS - 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France - SIREN 552056301


EDITIONS DE SANTE, Mme. DOMINIQUE DUPONT - 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

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