Parcours, Accompagnement, Santé, Territoire
Présentation de la marque Parcours, Accompagnement, Santé, Territoire
Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Parcours, Accompagnement, Santé, Territoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Parcours, Accompagnement, Santé, Territoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parcours, Accompagnement, Santé, Territoire arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.
EDITIONS DE SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47